Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . Département du Rhône - Architecture et aménagements. 69100 Villeurbanne. - AGDE. 69930 St-Laurent de Chamousset. - AREEL....

Date : 1986 - 1986

Voir le contexte de la notice

Titre :

. Département du Rhône - Architecture et aménagements. 69100 Villeurbanne. - AGDE. 69930 St-Laurent de Chamousset. - AREEL. 69330 Decines-Charpieu. - ARPE. 69600 Oullins. - Asphalteurs réunis (Les). 69636 Vénissieux Cédex. - Ateliers de Quintenas. 69006 Lyon. - Association typographique Lyonnaise. 69100 Villeurbanne. - L'Attroupement. 69320 Feyzin. - Avenir (L'). 69211 Lyon Cédex 03. - Avenir métallurgique (L). 69006 Lyon. - Broizat entreprise. 69720 St-Laurent-de-Mure. - Carreleurs de Lyon (Les). 69003 Lyon. - Chasselane de métallurgie (Société). 69680 Chassieu. - Chauffeurs occasionnels spécialisés. 69200 Vénissieux.

Inventaire d'archives :

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverse...

Thèmes :

coopérative, entreprise, société coopérative ouvrière de production, statut juridique, économie sociale et solidaire

Type de document :

bilan, correspondance, rapport, statuts

Fonctions :

Partager :