Document d'archives : Liste des membres du collège électoral du département, correspondance (1809) ; registres civiques (1811, 1813) ; liste des membre...
Titre :
Liste des membres du collège électoral du département, correspondance (1809) ; registres civiques (1811, 1813) ; liste des membre du conseil municipal de Sète (1812-1822) ; justice de paix : renseignements sur les candidats élus (1814-1815) ; démission de Tasse père : correspondance (1816).
Cote :
3 M 1312