Document d'archives : Marché avec Dominique Ravet, pour le passage de la Saône en bac (1783). Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant la...
Titre :
Marché avec Dominique Ravet, pour le passage de la Saône en bac (1783). Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant la commune de Savoyeux à vendre sa réserve de bois et à mettre en adjudication des travaux pour l'église et la fontaine (1789).
Cote :
481 Edepot 8
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable