Document d'archives : Voies non navigables. - Curage : extrait de l'état indicatif des parcelles bordant les vidanges de Cély, bail d'entretien des...
Titre :
Voies non navigables. - Curage : extrait de l'état indicatif des parcelles bordant les vidanges de Cély, bail d'entretien des chaussées pavées, arrêtés d'exécution des travaux de curage, arrêtés préfectoraux, arrêté concernant la police de la rivière, extraits du registre des arrêtés du préfet, adjudication des travaux de curage à exécuter, règlement d'eau, instructions, correspondance.
Cote :
14EDT3O1