Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Dépôt par Étienne Soulanges Bodin, rue de l'Oratoire Saint-Honoré et maison de l'Oratoire, de pièces concernant le prince Eugène...

Date : 14 septembre 1808

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Titre :

Dépôt par Étienne Soulanges Bodin, rue de l'Oratoire Saint-Honoré et maison de l'Oratoire, de pièces concernant le prince Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie.

Contenu :

Attention : l'original de l'acte est manquant (déficit constaté en 1934 par E. Coyecque).

Fiche "gardé à l'étude", 1934, dans le carton à la place du document.

Mention dans le répertoire coté :

MC/RE/LXVIII/10

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, récolement des actes "Napoléon" le 14 juin 2013, par Thierry Boudignon.

2016 (D. Nougaret)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXVIII/729

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)

Personnes :

Beauharnais, Eugène Napoléon de, Soulange-Bodin, Etienne

Lieux :

Oratoire (institution de l'), Oratoire-Saint-Honoré (rue de l')

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