Document d'archives : 1788
Contenu :
État du fonds
Procès-verbal de l'Assiette du diocèse d'Alais, qui siégeait dans la grande salle de l'Hôtel-de-Ville, sous la présidence de l'évêque. — Enregistrement de l'arrêt du Conseil relatif à l'emploi des deniers provenant des ventes de coupes de bois communaux. — Délibérations relatives : aux impositions ; — aux travaux publics ; — aux dettes, etc.
Cote :
C 174
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Registre.) — In-folio, 212 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui