Document d'archives : 1788

Contenu :

État du fonds
Procès-verbal de l'Assiette du diocèse d'Alais, qui siégeait dans la grande salle de l'Hôtel-de-Ville, sous la présidence de l'évêque. — Enregistrement de l'arrêt du Conseil relatif à l'emploi des deniers provenant des ventes de coupes de bois communaux. — Délibérations relatives : aux impositions ; — aux travaux publics ; — aux dettes, etc.

Cote :

C 174

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-folio, 212 pages, papier (imprimé)
Registre
Registre: Oui

Liens