Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0127 demandé par Mme ANNE Frédérique et M. PINEAU Franck, 31 boulevard Ernest-Renan. PC 34172 05 V0127 M1 demandé par Mme ANNE Frédérique et M. PINEAU Franck, 31 boulevard Ernest-Renan. PC 34172 05 V0128 demandé par Société Civile Immobilière Philfalmar, 2 avenue du Pont-Juvénal. PC 34172 05 V0129 demandé par M. COUSTAN Jacques, 71 rue du Faubourg-Figuerolles. PC 34172 05 V0130 demandé par Bacotec Promotion, avenue de Fès îlot 34d Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Malbosc. PC 34172 05 V0130 M1 demandé par Société Civile Immobilière Xanadu, avenue de Fès îlot 34d ZAC Malbosc. PC 34172 05 V0130 M2 demandé par Société Civile Immobilière Xanadu, avenue de Fès îlot 34d ZAC Malbosc. PC 34172 05 V0130 T1 demandé par Société Civile Immobilière Xanadu (ex Bacotec) avenue de Fès îlot 34d ZAC Malbosc. 2005
Cote :
834 W 34
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes :
ANNE, Frédérique, COUSTAN, Jacques, DA SILVA, Laurent, KERN, François, PINEAU, Frank, SALA, Philippe, SAVELLI, Jean-Marc, VILLARD, Jean-Marc
Institutions :
Lieux :
Fès, avenue de, Pont-Juvénal, avenue du, Figuerolles, faubourg, Ernest-Renan, boulevard, Malbosc, zone d'aménagement concerté