Document d'archives : Délibérations du conseil municipal.
Contenu :
Contient les actes du 8 mars 1793 au septembre 1838.
[Contient en fin de registre des laissez-passer (an VIII-1887)]
[Contient en fin de registre des laissez-passer (an VIII-1887)]
Cote :
122 EDT 7
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre