Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : procès-verbaux de partages de biens communaux (an II -an IX), 1 plan, échange de terrains...
Titre :
Biens communaux, bois et revenus : procès-verbaux de partages de biens communaux (an II -an IX), 1 plan, échange de terrains entre la commune et le sieur Gascard (1865 ), vente par Chantrier à la commune (1891), vente par Picoche à la commune (1891), Location du Pâtis de Fontru (1902), ventes d'arbres, affouages (1807-1939), bornage des bois communaux avec les propriétés de M. Rizier (1908-1910), 1 plan
Cote :
2 O 2742