Document d'archives : Léon ARQUEMBOURG
Contenu :
Note de service, coupure de presse, faire-part de décès, arrêté municipal de circulation, délibération de prise en charge des frais de funérailles, mainlevée d'inscription hypothécaire, fiche de renseignements biographiques, tableau d'ordre, liste des fonctions.
Cote :
1D/4/3
Inventaire d'archives :
1D/4 - Dossiers individuels des membres du Conseil municipal.
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1967
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1967
Description physique :
Information matérielles :
papier