Document d'archives : Conseil Municipal du 20 décembre : 1ère partie du dossier de séance comprenant procès-verbal, délibérations, décisions, ordre du...
Titre :
Conseil Municipal du 20 décembre : 1ère partie du dossier de séance comprenant procès-verbal, délibérations, décisions, ordre du jour, synthèse, compte-rendu, convocations, procurations.
Cote :
523 W 16
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Thèmes :
Type de document :
COMPTE RENDU, DELIBERATION, DOSSIER DE SEANCE, PROCES-VERBAL DE REUNION