Document d'archives : Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000),...
Titre :
Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000), compte-rendu d'atelier (2001), rapport d'étape intitulé Les politiques publiques temporelles dans les territoires (2001).
Cote :
1826W/10
Inventaire d'archives :
1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des transports
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Information matérielles :
papier