Document d'archives : Baux communaux avant 1900. - Fermage des terres, prés, halles, mises aux enchères, location de l'entrepôt de sel, de la consigne,...
Titre :
Baux communaux avant 1900. - Fermage des terres, prés, halles, mises aux enchères, location de l'entrepôt de sel, de la consigne, de locaux divers à l'hôtel de ville, du terrain à l'est de la chapelle Sainte Anne pour élargir le chemin allant de la rue Neuve de l'Eglise à l'établissement appelé Observatoire, locations de hors ligne, de magasins proches du marché Forville à des commerçants, de parcelles à jardiner à la Croisette : circulaire, baux, délibérations, correspondance, plan, engagements de locataires.
Cote :
1 N 2
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable