Document d'archives : Quartier Gambetta–Clémenceau–Nord-Ecusson, Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH). – Demande de subvention :...
Titre :
Quartier Gambetta–Clémenceau–Nord-Ecusson, Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH). – Demande de subvention : document de suivi des travaux, courrier, décisions d’attribution des subventions, tableaux de paiement, fiche analytique et technique, plan de financement prévisionnel, tableau récapitulatif des paiements de la Société d’Equipement de la Région Montpelliéraine et de l’Association Nationale pour la Rénovation Urbaine, formulaire de demandes de subvention, délibérations, étude de présentation de la mission conduite d’opérations, planning (2004-2007). Projet de convention : délibérations, courrier, courriers de paiement aux propriétaires, photos (2004-2007). Conduite d’opération : décisions du bureau de la municipalité, conventions d’opération, ordre du jour du conseil municipal, délibérations, notes, règlement du fond municipal d’aides au ravalement des façades, composition du comité de pilotage (2004-2007).
Cote :
718 W 5