Document d'archives : Paulhac

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-sud.

Cote :

5 E 392-405

Inventaire d'archives :

Marmanhac à Saint-Constant

Informations sur le producteur :

Commune de Paulhac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Paulhac ont fait l'objet de deux dépôts avant 1972 (état civil) et en 1973, classés et cotés respectivement 5 E 242-248 et 5 E 392-405.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte et 20 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,45

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 242-248 (1690 -1848)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 148 / 1-5
En mairie à Paulhac :
- Etat civil : 1850 à nos jours
- Délibérations communales : 1832 à nos jours (arrêtés 1947 - 1954, 1986 à nos jours)
- Cadastre : plan ancien (1812) et plan moderne ; matrices : anciennes avec état des sections, P.N.B. 1914, P.B. 1881 et 1910, contemporaines

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