Document d'archives : Type de délit : restitution de titres. Résumé de l'affaire : Conflit entre les familles Baytaz et Greffié concernant la détention...
Titre :
Type de délit : restitution de titres. Résumé de l'affaire : Conflit entre les familles Baytaz et Greffié concernant la détention des titres de la terre de Doucy. Remarque : Titres joints à la procédure : reconnaissances de terre de Doucy de 1569, reconnaissances de la terre de Doucy de 1574.
Contenu :
Nombreux papiers de la famille Baytaz.
Nom (demandeur) : noble BAYTAZ Pierre Joseph, fils de feu Claude Melchior, seigneur de la rente et maison forte de Doucy, originaire de Annecy, habitant(e) de Annecy.
Nom (défendeur) : GREFFIé Claudine, époux(se) de Noble BAPTENDIER DE, habitant(e) de Annecy ; remarque : Petite-fille de Jean Greyffié et de Louis Michelle Brunet de Doucy.
Nom (défendeur) : GREFFIé Hélène Laurence, époux(se) de feu noble REVU DE Joseph, habitant(e) de Annecy ; remarque : Petite-fille de Jean Greyffié et de Louis Michelle Brunet de Doucy.
Cote :
2B 14253
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable