Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste des enfants vaccinés (1818), document relatif à l'école et aux élèves

Date : 1818 - 1819

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Titre :

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste des enfants vaccinés (1818), document relatif à l'école et aux élèves (1819).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

49J/6

Inventaire d'archives :

FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

Informations sur le producteur :

PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

PAROISSE DE BRETIGNY

Lieux :

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

Thèmes :

19e siècle, action sanitaire, circonscription ecclésiastique, fabrique d'église, protection maternelle et infantile, vaccination, vie religieuse, école, élève

Type de document :

Papier, liste nominative

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