Document d'archives : Communauté de Poissons

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Établissement d'une école de filles ; approbation de l'évêque de Toul et autorisation de l'intendant ; demande en décharge d'impositions pour perte de chevaux et infirmités ; procès entre le sieur Landéville, demeurant à Poissons, et les religieux de Saint-Urbain, qui avaient fait couper et enlever un peuplier sur son terrain ; requête des religieux ; ordonnance de l'intendant condamnant lesdits religieux et les déboutant de leurs prétentions ; mandat d'amener contre un particulier qui avait facilité l'évasion d'un détenu dans les prisons ; reconstruction du clocher de l'église ; ordonnance de l'intendant pour faire combler les fosses destinées à rouir le chanvre ; procès-verbaux d'adjudication des pâtis communaux ; échange de terrains entre M. Mollerat, seigneur de Poissons, et la communauté ; plan des propriétés ; ordonnance de l'intendant autorisant ledit échange ; désistement de terrains communaux usurpés ; construction d'une maison d'école, plan, devis estimatif des travaux et procès-verbal d'adjudication ; épizootie sur les bêtes à cornes.
Correspondance entre M. Simon de Périgny, subdélégué, et M. Rouillé d'Orfeuil, intendant.

Cote :

C 91

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 98 pièces, papier ; 1 pièce, parchemin ; 2 plans.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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