Document d'archives : Communautés de Narcy, Nomécourt, Noncourt, Osne-le-Val

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Communauté de Narcy : requête du procureur fiscal demandant l'arrestation d'un particulier qui troublait le curé pendant les offices ; enquête contre des habitants de Narcy, accusés d'avoir, par esprit de vengeance, attenté à la vie du procureur du Roi, à la suite d'un procès qu'ils avaient perdu.
Communauté de Nomécourt : comptes des syndics ; adjudication des travaux au cimetière.
Communauté de Noncourt : poursuites dirigées contré le collecteur des tailles pour malversations ; plainte contre un particulier accusé de faux ; cession d'une partie du château pour l'élargissement d'un chemin ; comptes des syndics.
Communauté d'Osne-le-Val : arrestation et emprisonnement d'un particulier pour injures par lui faites au collecteur des tailles, dans l'exercice de ses fonctions ; plaintes contre les salpêtriers accusés de délit de chasse ; comptes des syndics ; destruction des loups ; demandes en décharge d'impositions, pour pertes éprouvées par suite d'orages ; maladie épidémique.
Correspondance entre MM. Lorain, Symon de Massemont et Simon de Périgny, subdélégués, et MM. Le Peletier de Beaupré, de Barberie de La Châtaigneraye et Rouillé d'Orfeuil, intendants.

Cote :

C 89

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 114 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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