Document d'archives : Administration départementale et communale - Charges locales des communautés (6 août 1790-25 messidor an II) ; précédé des...
Titre :
Administration départementale et communale - Charges locales des communautés (6 août 1790-25 messidor an II) ; précédé des ordonnances rendues par la Commission intermédiaire sur les dépenses locales de la Généralité pour la construction ou réparations des églises et presbytères (28 mai 1784-2 août 1790)
Cote :
1L/157
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Administration du département
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1795
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier