Document d'archives : 1790-an XII

Contenu :

Description détaillée
Brozis. 1-4. Délibération relative à des réparations à faire à l'église paroissiale et devis de ces travaux (28 août-7 septembre 1791). — Brassac. 5-6. Démarches de la municipalité et du curé pour obtenir l'agrandissement du cimetière (24-25 août 1792). — Bruns. 7-8. Requête de la municipalité tendant à être autorisée à affecter le presbytère au logement de l'instituteur (24 floréal an II). — 9-13. Arrêté du Département concernant la propriété d'un rivage du Tarn et le droit de bac (23 germinal an V), avec plan des lieux ; pièces diverses se rapportant à cette affaire. — 14-18. Revendication par la commune de la propriété d'une place dite « del castel » (8 frimaire-8 messidor an VII). — Briatexte. 19-28. Réclamation par Alexandre Delom-Mézerac de plusieurs avances faites par lui à la commune notamment de 95 fr. 50 cent. « pour une dépense faite le 3 août 1789, jour de l'épouvante où il fut ordonné par la dite commune de donner cinquante centimes à chaque citoyen qui prit les armes pour aller défendre la municipalité de Lisle qu'on annonçait être attaquée par des brigands, comme il conste de la délibération de la dite commune [de Briatexte] du 22 septembre 1790 » (25-26 vendémiaire an IV), et encore de la valeur d'ustensiles de cuivre saisis pour l'atelier de salpêtre (1er brumaire an XI-30 ventôse an XII). — Broze. 29. État des revenus et biens communaux (14 octobre 1790).
Cadix. 30. État négatif des biens communaux (19 thermidor an II). — Cambounés. 31. Vote par le conseil général de la commune d'un salaire à un vétérinaire (4 janvier 1792). — 32. Vérification par un délégué du District de Castres de l'état d'une maison servant de chapelle, dont la propriété est revendiquée par un particulier (4 germinal an III). — Cammazes (Les). 33. Demande par plusieurs citoyens de l'autorisation d'employer une partie des fonds provenant de la vente du bois de Combe Arnaud « joui par indivis avec la commune de Villemagne » à l'acquisition d'une horloge ; avis favorable du Canton de Sorèze (25 floréal an VI). — Campagnac. 34-37. Continuation d'un procès « qui dure depuis douze ans » contre les entrepreneurs de la construction du presbytère (25 mars-19 juillet 1790). — Campes. 38. Délibération du conseil général de la commune demandant au moins 2 pièces du presbytère pour tenir ses séances (19 prairial an II). — Castelnau-de-Brassac. 39-41. Plainte de l'agent et de l'adjoint municipaux de l'usurpation d'un bois « immense » dit de Montagnols (15 thermidor-12 messidor an V). — Castres. 42-43. Bail par la municipalité au Département et au District d'une partie de l'évêché acquis par la commune et où est installé l'administration municipale (4 août 1791). — 44-49. Démarches faites parle curé de Puechauriol en vue d'obtenir la reconstruction partielle de son presbytère (2 janvier 1792-30 août 1793). — 50. Vente de divers biens communaux, notamment des portes de ville dites porte de Tuziès et porte Rose et du cimetière de Villegoudou (9 juin 1793). — 51. Actif et passif de la commune au 1er frimaire an II. — 52. État de ses revenus patrimoniaux (26 messidor an III). — 53. État des biens-fonds patrimoniaux aliénés : ancienne maison commune vendue le 1er janvier 1792 et divers immeubles vendus en juin 1793 (ci-dessus). — 54. Inventaire des meubles prêtés à la municipalité par le Département et provenant des bureaux du District [an IV]. — Cordes. 55-58. États des dettes, créances et propriétés communales (11 novembre 1791-2 thermidor an II). — Couffouleux. 59. Approbation par le conseil général de la commune de dépenses effectuées l'année précédente (28 février 1790). — Courris. 60. Biens, revenus et dettes de la commune (1790). — Guq. 61-64. Différend de la commune avec le seigneur du lieu, de Raynaud de Martinet, qui a usurpé les fossés de la ville et une pièce de terre (18-21 août 1790). — Curvalle. 65. Vœu exprimé par la municipalité pour que le District mette une cloche à sa disposition (28 thermidor an II). — 66. Nomination d'un commissaire pour dresser un état des biens communaux (14 fructidor).

Cote :

L 373

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 66 pièces.

Personnes ou Institutions :

Tarn. Administration centrale du département

Liens