Document d'archives : Rapports du garde champêtre et procès-verbaux de police municipale (an XII-1908). Débits de boisson (1862-1872). Police de la...
Titre :
Rapports du garde champêtre et procès-verbaux de police municipale (an XII-1908). Débits de boisson (1862-1872). Police de la voirie et de la salubrité (1809-1885). Police des foires, halles et marchés (1852). Bruits et tapages nocturnes (1867). Chiens errants et police de la rage (1852-1873). Transports de corps (1864-1868). Exhumation et réinhumation (1914, 1918).
Cote :
91 E-DEPOT 1I 1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| Date inconnue | dépôt numéro via Reprise-368 Fournisseurs multiples |