Document d'archives : Commune de La Chapelle-en-Valgaudémar.
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations d'ordre budgétaire de 2002,
budget primitif et compte administratif de 2002,
budget annexe M49 de 2002 (eau et assainissement) et compte administratif,
délibérations d'ordre budgétaire de 2003,
budget annexe M49 de 2003 (eau et assainissement) et compte administratif,
budget primitif et compte administratif de 2003,
budget annexe M49 de 2003 (transports) et compte administratif.
Cote :
1497 W 3