Document d'archives : 22/11/2005
Contenu :
1-2 : Budgets de la Ville d'Altkirch (1979-1983) ; 3-17 : Marchés travaux (1956-1983) ; 18 : Affaires scolaires dans le canton (1945-1970) ; 19-20 : Délibérations et décisions du SIVOM-DISTRICT (1966-1980) ; 21 : Enquêtes publiques (1945-1974) ; 22-25 : Voirie (1956-1979) ; 26 : Equipement des collectivités locales (1963-1979) ; 24-28 : Divers : rapports du CAHR (Comité d'Action pour le programme économique du Haut-Rhin) (1953-1957)
Cote :
2516W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Sous-Préfecture - Altkirch
Secteur Versant : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Status du service producteur : Sous-Préfecture - Altkirch
Service Producteur : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Secteur Versant : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Status du service producteur : Sous-Préfecture - Altkirch
Service Producteur : Affaires Communales et Coopération Intercommunale
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 28
336
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 30/05/2006