Approbation des statuts de la congrégation : décrets, statuts, état des maisons existant dans le diocèse de Lyon (1812).
Demande de reconnaissance légale de la congrégation et des établissements des départements du Rhône et de la Loire : ordonnances, statuts, états et liste des établissements (1828 ; s.d.).
Reconnaissance légale des établissements d'Ancy, Bois-d'Oingt, Souzy, Vaugneray et de Loire, Longes et Sainte-Consorce : ordonnances (1828-1829).
Demande d'autorisation de quêter : autorisations préfectorales (1829).
Renseignements sur les établissements de Vaugneray, Riverie et Souzy (1811 ; 1881).
Renouvellement de titres de rentes : demandes, certificats préfectoraux (1915-1928).