Document d'archives : Domaine de Cortot, à Saint-Christophe-en-Bresse, par la famille Brusson puis Girard de Saint-Gérand.- Exploitation : actes de...

Titre :

Domaine de Cortot, à Saint-Christophe-en-Bresse, par la famille Brusson puis Girard de Saint-Gérand.- Exploitation : actes de reconnaissance du domaine, mémoires de travaux d arpentage, baux à ferme, états de reconnaissance des réparations locatives à faire (1774-an VII) ; ventes de parcelles de bois et de coupes de bois : actes de ventes, correspondance (1753-an X). Achat du tiers du domaine Cortot et autres biens situés à Saint-Christophe, procédure contentieuse de Pierre Brusson contre Philibert Buatois, journalier à Saint-Christophe et Emilande sa femme : pièces de procédure (1778-1782). Affermage du domaine, procédure contentieuse d'Honorée Brusson contre Claude Guigne, sous-fermier : quittance, exploit, plaidoyer, arrêt de la cour royale de Dijon (1818-1832). Comptes tenus par Ch.-D. Girard de Saint-Gérand : journal des baux à ferme depuis l'an XII, vente de bois et rentes avec comptes rendus par les fermiers, état des locations de la maison rue aux Fèvres, à Chalon-sur-Saône (1838-1848), comptes des bois taillis (1817-1847) et comptes des rentes due à Honorée Brusson par Antoine de Montcoy (1812-1847).

Cote :

95 J 23

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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