Document d'archives : 1994-2001
Contenu :
Le sous-fonds s'organise comme suit : *Organisation et fonctionnement du poste, *Activité générale du poste, *Chancellerie, *Questions économiques et financières, *Affaires culturelles, scientifiques et techniques, *Questions politiques, *Information et presse.
On notera que 9 articles, signalés en italique dans l'inventaire, sont restés dans le poste.
En 2022, le dossier sur le cimetière de Fribourg, extrait des archives du consulat de France à Baden-Baden, est intégré à ce sous-fonds (article 655PO/4/56).
Cote :
655PO/4/1-147
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Consulat général de France à Stuttgart
En 2006, lors d'une restructuration du réseau consulaire français en Allemagne, le consulat général de France à Stuttgart devient poste à gestion simplifiée (PGS).
Informations sur l'acquisition :
Versement rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes (CADN) en novembre 2006 et enregistré sous le numéro 2006/37.
Description :
Mise en forme :
Les archives sont classées selon le plan le classement type de la direction des Archives.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langues :
La majorité des documents est rédigée en français et en allemand.
Description physique :
138 articles, numérotés de 1 à 147 (les articles n° 1, 7, 49, 62, 64, 65, 67, 95, 96 sont restés au poste), soit 16,07 ml
Ressources complémentaires :
Etat de versement des archives rapatriées du consulat général de France à Stuttgart, (1946) 1994-2001, Poste, 2006, revu au CADN 2011, mis à jour 2022, 10 p. dactyl.
Références bibliographiques :
Les bibliothèques spécialisées des Archives diplomatiques, à La Courneuve et à Nantes, proposent des ressources complémentaires, accessibles à l'étude et à la recherche.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes