Document d'archives : ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : établissements hospitaliers : contrôle de la sécurité lors de...
Contenu :
ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : établissements hospitaliers : contrôle de la sécurité lors de la construction ou de l'aménagement des locaux : correspondance, plans, rapports techniques, extrait des délibérations du Conseil d'Administration des Hospices Civils de Lyon , rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, extraits d'avis de la Commission Communale Départementale de la Protection Civile, demandes de permis de construire (1977-1988) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2009
Cote :
919WP/28
Inventaire d'archives :
Langues :
Français