Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : PONT SUR LA SAONE : - Pont de l'Archevêché et Quai de la Baleine : construction...

Date : 1805 - 1805

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Contenu :

PONT SUR LA SAONE : - Pont de l'Archevêché et Quai de la Baleine : construction : feuilles des conducteurs des travaux, délibérations du Conseil de préfecture, correspondance, rapports, devis, soumissions, procès-verbal d'adjudication, arrêtés, pétitions AN XIII=1805

Cote :

342WP/5/4

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Lieux :

BALEINE--QUAI DE LA, SAONE--RIVIERE

Thèmes :

PONT, QUAI