Document d'archives : Implantation d'une liaison à fibres optiques souterraines de télécommunication à Grande capacité entre Clermont-Ferrand et...
Titre :
Implantation d'une liaison à fibres optiques souterraines de télécommunication à Grande capacité entre Clermont-Ferrand et Montpellier (Section Alès-Montpellier) (1992-1994) et entre Marseille et Montpellier (partie Arles / Montpellier) (1993-1994).
Contenu :
Clermont-Ferrand - Montpellier.- Projet ; dossier d'enquête publique : procès-verbaux des communes de Marsillargues, Lunel, Saint-Just, Lansargues, Mudaison, Baillargues, Saint-Aunès, Le Crès, enquêtes de France Télécom, plans, presse ; autorisation de pénétrer dans les propriétés privées.
Marseille - Montpellier : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, déclaration d'utilité publique, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plans parcellaires.
Cote :
2306 W 164