Document d'archives : Affaires générales. - Réglementation : circulaires, instructions (an XII-1895). Fabriques dont les églises sont supprimées : état...
Titre :
Affaires générales. - Réglementation : circulaires, instructions (an XII-1895). Fabriques dont les églises sont supprimées : état (1804). Conseils de fabrique, nomination des membres : circulaire, listes générales, correspondance (an XII-1811).
Cote :
5 V 1