Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BOURGONCE (LA)

Sans date

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Cote :

4 E 9189 70/1, 4 E 9190 70/1, 4 E 9191 70/1, 4 E 9192 70/1, 4 E 9193 70/1, 4 E 9194 70/1, 4 E 9195 70/1, 4 E 9196 70/2, 4 E 9197 70/2, 4 E 9199 70/2, 4 E 9200 70/2, 4 E 9201 70/2, 4 E 9198 70/2, 4 E 9202 70/2, 4 E 9203 70/2

Inventaire d'archives :

État civil (A à C)

Document d'archives : BOURGONCE (LA)

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