Document d'archives : Dossiers défense et protection civile : plans vigipirate, ports, grippe aviaire, exercices militaires, aérodromes, réseau...

Titre :

Dossiers défense et protection civile : plans vigipirate, ports, grippe aviaire, exercices militaires, aérodromes, réseau routier, dépôts pétroliers, blockhaus, carrières et abris, plans de protection (1946-2006).

Cote :

2752 W 1-42

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service interministériel de défense et de protection civiles. Bureau de la planification et de la défense civile

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 2 avril 2009

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2057

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,85

Ressources complémentaires :

Références
Pas d'instrument de recherche informatisé disponible
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié

Observations :

Commentaire
Classé, 2009

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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