Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Aveux rendus par la fabrique à Charles Puchot, chevalier, seigneur du Plessis, Amfreville-la-Campagne, etc. (1698), à...

Date : 1674 - 1761

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Titre :

Aveux rendus par la fabrique à Charles Puchot, chevalier, seigneur du Plessis, Amfreville-la-Campagne, etc. (1698), à Charles-Georges Puchot (1733) et à Charles-François de Campion, chevalier, seigneur de Mont-poignant (1761), pour des terres relevant du fief d'Auvergne, sis à Amfreville, et de la seigneurie de Mont-poignant, plein fief de haubert (1761).

Cote :

G1237

Inventaire d'archives :

Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790

Description physique :

Description physique: (Liasse.) 1 pièce, parchemin ; 3 pièces, papier

Personnes :

Campion, Charles-François de, Puchot, Charles, Puchot, Charles-Georges

Lieux :

Saint-Ouen-de-Pontcheuil, Amfreville-la-Campagne, Auvergny, Plessis (fief du), Montpoignant

Type de document :

Document d'archives

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