Document d'archives : 1154 W 1-26

Contenu :

Présentation du contenu
1154 W 1-26 : Calamités agricoles : décret, listes des déclarations, évaluation des dommages, arrêtés, notes d'information, correspondance, bilan, récapitulatif par commune, dossiers individuels (1957, 1959-1960, 1978, 1981-1982, 1985-1986).

Cote :

1154 W 1-26

Inventaire d'archives :

Etat des versements de la série W

Informations sur le producteur :

Service producteur:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 14 juin 1996

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Délai
50 ans
Première année communicable
2036

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,86

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