Document d'archives : Régie d'avances et de recettes : registres.
Cote :
781W/1-781W/4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ces quatre registres ont été versés au service des archives de l'AP-HP par le groupe hospitalier Broussais-HEGP lors de la fermeture de l'hôpital Broussais en 2011.
Conditions d'accès :
Ces documents contenant des informations pouvant porter atteinte au secret de la vie privée ne sont communicables qu'à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du registre (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).