Document d'archives : Régie d'avances et de recettes : registres.

Cote :

781W/1-781W/4

Inventaire d'archives :

Hôpital Antoine-Chantin

Informations sur le producteur :

Ces quatre registres ont été versés au service des archives de l'AP-HP par le groupe hospitalier Broussais-HEGP lors de la fermeture de l'hôpital Broussais en 2011.

Conditions d'accès :

Ces documents contenant des informations pouvant porter atteinte au secret de la vie privée ne sont communicables qu'à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du registre (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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