Document d'archives : « Séance du 21 Nivôse, an 3e » [10 janvier 1795].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Cessart. Département du Cantal. « Reconstruction des ponts d'Auze des Escures et de l'Anneau qui avait été approuvé d'après l'avis des assemblées du 18 août 1793.»
- Affaire rapportée par le citoyen Rolland. Département des Bouches-du-Rhône. « Réparation et curage des ports de Cassis et de La Ciotat. »
- Affaire rapportée par le citoyen Gardeur Le Brun. Département de Paris ou de la Seine. « Entretien des routes du département de Paris dans les districts de l'Égalité [Bourg-la-Reine] et de Franciade [Saint-Denis]. »
- Affaire rapportée par le citoyen Gauthey. Département de l'Allier. Projets de ponts.
- Affaire rapportée par le citoyen Gauthey. Département de Saône-et-Loire. « Pont de 6 pieds d'ouverture à construire sur la route de Montcenis à Saint-Nizier [Saint-Nizier-sur-Arroux]. »
- Affaire rapportée par le citoyen Gauthey. Département de l'Allier. « Chemin du port du pied Butier au Veurdles [Le Veurdre]. »
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