Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Inventaire après décès de Jean Moreau, maître fondeur, décédé le 23 août 1756, rue Quincampoix, paroisse Saint-Nicolas des...

Date : 6 septembre 1756

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Titre :

Inventaire après décès de Jean Moreau, maître fondeur, décédé le 23 août 1756, rue Quincampoix, paroisse Saint-Nicolas des Champs, maison appelée l'hôtel de Mantoue. Germaine Laurence Dubuc, sa veuve.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2005 Date de création de la notice :

2010 Date de révision :

Cote :

MC/ET/XCIX/529

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Fabien HAZON, 17 juillet 1739 - 23 mai 1766 (étude XCIX)

Personnes :

Dubuc, Germaine Laurence, Moreau, Jean

Lieux :

Mantoue (hôtel de), Quincampoix (rue)

Type de document :

inventaire après décès

Activité :

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