Document d'archives : Fontaines ; Marais ; Source ; Cimetière

Contenu :

Passage des conduites d'eau d'une fontaine, demande d'indemnisation (1818-1820) ; litige (1827-1828). Fontaines publiques, restauration et construction (1865-1867). Fontaine devant la fruitière, réparations (1868-1873).
Marais de Tutegny, vente aux enchères des châtaignes (1839) ; mise en ferme (1873-1875). Marais de Tutegny, pré des Panissières et champs des Callèzes et Sur Crédette, amodiation (1937-1938).
Source au Maréchet sur la commune de Gex, acquisition (1882).
Fontaine du Bourg d'en bas nouvellement créée, acquisition de l'emplacement (1882-1883). Fontaine du hameau de Tutegny, construction et acquisition de la source des Sarrazins : à signaler 1 plan (1895-1898) ; couverture (1908-1909).
Cimetière, concessions (1886-1931).

Cote :

2 O 891

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Thèmes :

fontaine

Type de document :

Document d'archives, plan

Archives départementales de l'Ain

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