Document d'archives : Registre de délibérations des coquatres du conseil de la ville de Luxeuil.
Cote :
311 Edepot 2
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 registre, couvert en parchemin.