Document d'archives : - Rapport 88-236 concernant le contrôle de la Société ANONYMME d'HLM "La Maison des Elèves de l'Ecole Centrale des arts et...

Titre :

- Rapport 88-236 concernant le contrôle de la Société ANONYMME d'HLM "La Maison des Elèves de l'Ecole Centrale des arts et Manufactures" à Chatenay-Malabry (Hauts-de-Seine), établi par M. MILLISCHER. En annexe le rapport HLM n° 87-033 - Rapport 88-242 concernant le contrôle de la Société anonyme d'HLM des Pyrénées Orientales à Perpignan, établi par M. BOTTON. En annexe le rapport HLM n° 87-116 - Rapport 88-254 concernant le contrôle de l'office public Départemental d'HLM de la Haute-Savoie à Annecy, établi par M. SARRABEZOLLES. En annexe le rapport HLM n° 87-091 - Rapport 88-255 concernant le contrôle de la société coopérative de Production d'HLM "La Propriété Familiale de l'Orbne" à Alençon, établi par M. TRONCHET. En annexe le rapport HLM n° 87-046 - Rapport 88-256 concernant le contrôle de la société anonyme d'HLM "Ariège Midi-Pyrénées" à Foix (Ariège), établi par M. FOURCADE. En annexe le rapport HLM n° 87-061

Cote :

19920431/14

Archives nationales

Liens