Document d'archives : Propositions d'acquisitions soumises à la pré-commission des acquisitions du 15 mai 2013 : correspondance, dossier de...
Titre :
Propositions d'acquisitions soumises à la pré-commission des acquisitions du 15 mai 2013 : correspondance, dossier de présentation, tableau.
Cote :
154AA/166
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 02/04/2013
Description physique :
Information matérielles :