Document d'archives : Rentes. – Constitution : états, contrats, arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du bureau de...
Titre :
Rentes. – Constitution : états, contrats, arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative et du bureau de bienfaisance, notes, rapport, ordonnances royales, plan, requêtes [B28, B30, B37, B75, B78, B101, B104, B109-110, B114, B117, E7, 39] (1747-1931).
Cote :
Hdpt 29 N15
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2011-10-13 | versement numéro via 2011 224 Centre hospitalier (Remiremont, Vosges) |
Lieux :
Type de document :
acte authentique, arrêté préfectoral, contrat, délibération, note, plan, rapport