Document d'archives : A. EQUIPEMENT ET CONSTRUCTIONS SCOLAIRES : 1974-1978 * Assemblée nationale : questions orales sans débat : 1978 * Déplacement...
Titre :
A. EQUIPEMENT ET CONSTRUCTIONS SCOLAIRES : 1974-1978 * Assemblée nationale : questions orales sans débat : 1978 * Déplacement du ministre C. BEULLAC en Lozère le 25 mai 1978 * CIAT (Comité interministériel d'aménagement du territoire) : relevés de décisions, notes avec minutes, dossiers préparatoires, comptes rendus de réunions a) Aménagement des zones rurales : - Normes des constructions des classes élémentaires et maternelles : notes, projets d'instructions, instructions, correspondance avec les IA. - Rénovation rurale : programmes 1977 et 1978 : fiches pour les opérations du second degré, comptes rendus de réunions interministérielles, préparations de communications au conseil des ministres. - Rénovation rurale en montagne : . Préparation des projets du programme 1978 . Commission consultative départementale des Hautes-Pyrénées : comptes rendus de réunions . Préfets de région : notes, correspondance : 1977-1978 b) DATAR (délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale) : communications du délégué : 1978 * Mission Architecture : 1976-1978 - "Propositions pour l'amélioration de la qualité architecturale des bâtiments commandés par des personnes publiques" : rapport de Claude CORNUAU, architecte : 1976 - DEC : note détaillée du directeur sur ce rapport - Compte rendu de la réunion interministérielle et communication au conseil des ministres au sujet de ce rapport, notes des conseillers techniques. * Vile Plan (préparation du) : 1974-1978 - Notes, préparation de circulaires et des PAP (programmes d'actions prioritaires) avec le Commissariat général du Plan. * RCB (Rationalisation des choix budgétaires) : 1974-1978 - "Entretien du patrimoine" : étude : 1974 - Collaboration avec le ministère de l'économie et des finances : études : 1974 - "La mise en oeuvres des techniques de RCB" : conclusion du comité central d'enquête de la Cour des compte : 1976 - "Entretien du parc immobilier affecté aux établissements d'enseignement du second degré" : comité directeur de la RCB : étude, notes, documents de travail, correspondance, rapport de M. TEMIME, ingénieur général des Ponts et Chaussées (1976) - Activités de RCB : rapport 1976, rapport de synthèse 1977, perspectives pour 1978.
Cote :
19920386/1
Personnes :
Thèmes :
association, construction scolaire, enseignement primaire, enseignement secondaire, enseignement technique, oeuvres scolaires, parent d'élève, région, transport scolaire, équipement scolaire et universitaire, établissement d'enseignement