Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Répertoire. 1791, 2 avril - an X, ventôse

Date : 1802 - 1802

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Contenu :

Informations complémentaires :

Répertoire des notaires Mélite Lemire (2 avril 1791-15 nivôse an IX (5 janvier 1801)), Jacques Cousinard (8 brumaire an VIII-30 ventôse an X (30 octobre 1799-21 mars 1802), , Etienne Pigeory (16 nivôse an IX-29 pluviôse an X (6 janvier 1801-18 février 1802)).

Informations concernant le classement et la cotation :

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').

Ancienne(s) cote(s) :

302 MI

Cote :

MC/RE/XXXIV/8

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Mélite LEMIRE, 5 mars 1776 - 5 janvier 1801 (étude XXXIV)

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