Document d'archives : Propriété du Rhône, des îles et créments.
Contenu :
- Affaires de Boulbon (1754-1759).
- Mémoire sur le projet Salomon, Fabre et Colaud de prendre les îles en régie (1764).
- Arrêt imprimé (1726).
- Terrains contentieux à Pont-Saint-Esprit (1728-1748).
- Prétentions de la communauté de Charmes en Vivarais à percevoir la taille à l'Etoile en Dauphiné, procès de la veuve de Louis de Morlhon (1770-1772).
- Ancienne brassière du Rhône à Lapalud, réclamée par le sieur de Malijac, de Mende, et le sieur de Lisleroy (1747).
Cote :
C 7875
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse, 25 pièces papier, 1 registre. 64 folios, 1 imprimé.