(ESB) (dossier "vaches folles") : CR réunions interministérielles, coupures de presse, documents de la communauté européenne, 1996, séminaire "encéphalopathies spongiformes subaiguës (ESS) transmissibles", le 15 septembre 1994 : documents de travail, 1994, "actions engagées depuis 1995 sur les ESB", 1995, notes, CR réunions, appel d'offres, historique de "la vache folle", 1996. Encéphalopathie spongiforme bovine : rapport DORMON au ministre de la recherche et de l'espace : "les ESS humaines et animales : description clinique et biologique, facteurs étiologiques, conséquences sur la santé publique et axes de recherche développés en France", 1992, note sur le rapport, 1996, note du CEA (commissariat à l'énergie atomique), notes de l'Ambassade de France en Grande Bretagne, 1996, communiqués de presse, projet de dossier d'information, 1996, rapport du comité d'experts sur les ESS transmissibles et le prion, 1996, dossier de préparation à la réunion des directeurs généraux des états membres de l'Union Européenne, le 06 juin 1996, 1996. ESB : rapport d'étape "centre de séquençage des génomes", 1996, notes, CR réunions, 1995-1996, "rapport sur la protection intellectuelle des résultats des recherches sur le génome humain et les banques de cellules et de données sur l'ADN" ; 1994, données scientifiques sur le génome, 1995, projet de loi relatif à certaines modalités d'exercice de la recherche dans le domaine de la génétique, 1995 ;  : communiqué de presse, 1996, discours de François d'Aubert au colloque biotechnologies, 1996, communication sur le programme fédérateur relatif aux biotechnologies, 1994, "les enjeux stratégiques et industriels du développement des biotechnologies en Europe", rapport final, 1995 ;  : projet de décret relatif à l'interdiction de l'amiante, 1996, appel à propositions, 1996, rapport INSERM (institut national de la santé et de la recherche médicale), note de synthèse, 1996. Génome Biotechnologies Amiante : notes, schéma de communication, fiches descriptives, 1995-1996 ;  : dossier "charte graphique" pour la manifestation de 1997, s.d., dossier de travail pour la réunion de préparation de la manifestation, 1996 ;  : notes, correspondance notamment sur le départ à la retraite des directeurs de recherche à 65 ans, notes sur les mesures d'incitation pour des départs à la retraite entre 60 et 65 ans, 1996, mobilité vers les entreprises, 1996, correspondance sur la situation du professeur Montagner, 1996 Evolution du dispositif de recherche pour le développement Science en fête Emploi scientifique

20000377/4

Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1992-1997)