Document d'archives : Transaction entre les communautés de Fouvent-la-Ville, Fouvent-le-Châtel, Roche, Trécourt, Saint-Andoche et Henry Matherot, curé...

Titre :

Transaction entre les communautés de Fouvent-la-Ville, Fouvent-le-Châtel, Roche, Trécourt, Saint-Andoche et Henry Matherot, curé de Frettes, au sujet d'une somme d'argent due à ce dernier (11 avril 1651). Quittance faite au marguillier François Marchand, signée Charlot, doyen de Fouvent, pour son droit de visite (29 juillet 1678). Fondation de messes par Isaac Rossinot, laboureur à Fouvent-la-Ville et sa femme Anne Barbier (9 septembre 1691). Pièces d'un procès entre Pierre Huot, laboureur à Fouvent-la-Ville, et la fabrique, au sujet d'une fondation prétendue faite par Philibert Huot son oncle, marchand (1705-1744). Fondation de messes par Claudine Mongin, veuve de Pierre Silvestre, laboureur à Fouvent-la-Ville (31 janvier 1741). Autorisation donnée par Antoine-Gérôme Barberot, curé de Champlitte au curé de Pierrecourt, de célèbrer le mariage à Fouvent-le-Bas de Françoise Myot, de Pierrecourt et Louis Marchiset, de Fouvent (20 mars 1745). Testament de François Buffet, fermier des religieux du Saint-Esprit de Dijon à la métairie de Dialose, portant fondation de messes (18 janvier 1748). Expertise d'un moulin sur le Vanon, appartenant en indivis aux religieux de l'abbaye de Beaujeu (Côte-d'Or) et aux Hospitaliers de l'ordre du Saint-Esprit de Montpellier (1er juillet 1766). Copie d'un édit du Roi, relatif aux portions congrues (1768). Constitution de rente au profit de la fabrique de Fouvent-la-Ville, par François Theurel, bourgeois, et Barbe Gudot, sa femme (1778-1780).

Cote :

246 Edepot 8

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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