Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU VAR.

Date : 1911 - 1911

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Contenu :

Affaire n° 128. "Draguignan à Saint-André [Saint-André-les-Alpes] par Castellane. Avant-projet. Résutats de l'enquête." Avis rendu le 2 février 1911.
Affaire n° 1219. "Port de Toulon. Concours pour la construction de deux bassins de radoub au sud de la darse Vauban. Communication du Ministre de la Marine." Avis rendu le 27 juillet 1911.
Affaire n° 1226. "Littoral des îles d'Hyères. Aménagement en but de l'ilôt du Petit Seraignet. Conférences mixtes." Avis rendu le 13 juillet 1911.
Affaire n° 1351. "Port de Toulon. Construction d'un appontement pour le réglage des torpilles à la grosse Tour. Conférences mixtes." Avis rendu le 27 juillet 1911.
Affaire n° 1823. "Route Nationale n° 98. Lacune entre Saint-Aygulf [Fréjus] et Saint-Raphaël. Avant-projet de construction de la lacune par le bord de mer." Avis rendu le 04 novembre 1911 et le 26 novembre 1911..

Inventaire d'archives :

Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et chaussées e...

Lieux :

Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Toulon (Var), Hyères (Var), Saint-Raphaël (Var), Castellane (Alpes-de-Haute-Provence), Saint-André-les-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence)

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