Document d'archives : Règlementation du travail.
Contenu :
Caisse de retraite professionnelle : contrats, avis d'identification, notes
d'information, circulaires, bordereaux de versements, formulaires d'affiliation,
règlement général d'affiliation, documentation, correspondance
(1959-1974).
Assurances : projet d'accords d'entreprise entre la SA Evol-Product Beaupère et Cie et ses salariés (1974), contrats entre Evol-Product et la Fédération continentale Concorde, convention d'adhésion à une assurance de groupe d'indemnités de fin de carrière.
Fonctionnement de l'atelier : notes internes à destination du contre-maître [1960].
Assurances : projet d'accords d'entreprise entre la SA Evol-Product Beaupère et Cie et ses salariés (1974), contrats entre Evol-Product et la Fédération continentale Concorde, convention d'adhésion à une assurance de groupe d'indemnités de fin de carrière.
Fonctionnement de l'atelier : notes internes à destination du contre-maître [1960].
Cote :
310J44